L'actualité du Sénat sur les Outre-mer

L'actualité du Sénat sur les outre-mer - Mercredi 20 décembre 2023 - n° 02

Audition de Philippe Vigier, ministre délégué chargé des outre-mer?? Jeudi 7 décembre 2023

Le jeudi 7 décembre 2023, la délégation sénatoriale aux outre-mer a auditionné Philippe Vigier, ministre délégué chargé des outre-mer. Les échanges ont notamment porté sur la réforme de l’octroi de mer, la lutte contre la vie chère, la continuité territoriale et l’aide au retour et à l’installation, la crise de l’eau, les enjeux climatiques... Cette réunion a précédé l’examen en séance publique au Sénat, le même jour, des crédits de la mission outre-mer, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2024.Le compte rendu

Examen mission outre-mer

Lancement de l’étude sur l’adaptation des modes d’action de l’État dans les outre-mer?? Mardi 12 décembre 2023

Pour le lancement de son étude sur l’adaptation des modes d’action de l’État dans les outre-mer, la délégation a auditionné, le mardi 12 décembre 2023, Martine de Boisdeffre, présidente de la section du rapport et des études du Conseil d’État, Fabien Raynaud, président adjoint et rapporteur général de la section du rapport et des études, et Mélanie Villiers, rapporteure générale adjointe de la section du rapport et des études, auteurs de l’étude annuelle 2023 du Conseil d’État sur le « dernier kilomètre » de l’action publique.

Les rapporteurs de la délégation pour cette étude sont Philippe Bas (LR – Manche) et Victorin Lurel (SER – Guadeloupe).Revoir l'audition

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Lancement de l’étude sur la coopération et l’intégration régionales des outre-mer?? Jeudi 14 décembre 2023

Le jeudi 14 décembre 2023, la délégation a auditionné Jean-Paul Guihaumé, ambassadeur, délégué pour l’action extérieure des collectivités territoriales du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, pour le lancement de son étude sur la coopération et l’intégration régionales des outre-mer.Christian Cambon (LR – Val-de-Marne) est le rapporteur coordonnateur de cette étude. Afin de tenir compte des spécificités géographiques et croiser les regards, des binômes de rapporteurs par bassin ont également été désignés : Evelyne Corbière Naminzo (CRCE-K – La Réunion) et Rachid Temal (SER – Val-d’Oise) pour le bassin Pacifique, Teva Rohfritsch (RDPI – Polynésie française) et Jacqueline Eustache-Brinio (LR – Val-d’Oise) pour le bassin Atlantique et Georges Patient (RDPI – Guyane) et Stéphane Demilly (UC – Somme) pour le bassin Indien.Revoir l'audition

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Débat sur la mise en œuvre des mesures du Comité interministériel des outre-mer (CIOM)?? Jeudi 14 décembre 2023

Le jeudi 14 décembre 2023 s’est tenu en séance publique, à l’initiative du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants (RDPI), un débat sur le thème « Comment le Gouvernement compte-t-il appliquer au plus vite les mesures du Comité interministériel des outre-mer ? ». Sont intervenus : Dominique Théophile (RDPI-Guadeloupe), Solanges Nadille (RDPI-Guadeloupe), Annick Girardin (RDSE-Saint-Pierre-et-Miquelon), Georges Patient (RDPI-Guyane), Audrey Bélim (SER-La Réunion), Micheline Jacques (LR-Saint-Barthélemy), Pierre-Jean Verzelen (LIRT-Aisne), Philippe Folliot (UC-Tarn), Akli Mellouli (GEST-Val-de-Marne), Robert Wienie Xowie (CRCE-K-Nouvelle-Calédonie), Stéphane Fouassin (App. RDPI - La Réunion), Annick Petrus (LR-Saint-Martin), Viviane Malet (LR-La Réunion) et Saïd Omar Oili (RDPI-Mayotte), tous membres de la délégation aux outre-mer.

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Les échanges ont fait écho aux thématiques évoquées dans le cadre des travaux de suivi de la mise en œuvre des 72 mesures du CIOM menés par la délégation aux outre-mer. La délégation a organisé une réunion d’échanges, le jeudi 30 novembre, à la suite du premier bilan d’étape présenté par le Gouvernement aux élus des territoires ultramarins et aux acteurs économiques.

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Audition de Olivier Jacob, directeur général des outre-mer (DGOM)?? Jeudi 18 janvier 2024

Le jeudi 18 janvier 2024 à 8 heures 30, la délégation auditionnera Olivier Jacob, directeur général des outre-mer (DGOM), dans le cadre des deux missions d’information sur, d'une part, l’adaptation des modes d’action de l’État dans les outre-mer et, d'autre part, la coopération et l’intégration régionales des outre-mer. Cette réunion sera retransmise en direct sur le site du Sénat.

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